Conditions générales

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1.1) Ces conditions régissent votre utilisation de notre site web et l’achat de produits sur celui-ci.
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1.3) Articles non retournables : cartes-cadeaux, articles en vente finale.

2) Utilisation du site :
2.1) Vous vous engagez à utiliser notre site uniquement à des fins légales et sans porter atteinte aux droits ou à l’usage d’autres utilisateurs.
2.2) Vous ne devez pas transmettre de contenu nuisible, menaçant, diffamatoire, obscène ou inapproprié via notre site.

3) Descriptions des produits :
3.1) Nous nous efforçons d’assurer l’exactitude des descriptions, prix et images, mais ne garantissons pas leur précision, exhaustivité ou absence d’erreurs.
3.2) En cas d’erreur typographique sur un prix, nous nous réservons le droit de refuser ou annuler toute commande.

4) Commandes et paiement :
4.1) Toutes les commandes sont soumises à acceptation et disponibilité.
4.2) Nous pouvons refuser ou annuler toute commande pour diverses raisons, y compris limites de stock ou erreurs dans les informations produit/prix.
4.3) Le paiement est exigible au moment de la commande. Nous acceptons les cartes de crédit.

5) Livraison :
5.1) Nous faisons tout notre possible pour respecter les délais annoncés, mais ne sommes pas responsables des retards hors de notre contrôle.
5.2) Les frais de livraison sont calculés lors du paiement selon l’adresse de livraison et le poids/dimensions des produits.
5.3) Le risque et la propriété des produits vous sont transférés dès la livraison.
5.4) La livraison gratuite s’applique uniquement aux commandes nationales (adresse canadienne).
5.5) Certains articles volumineux ou lourds peuvent être exclus.
5.6) Pour des raisons de sécurité, l’adresse de livraison doit correspondre à l’adresse de facturation. En cas de non-correspondance :
 5.6a) Nous pouvons vous contacter pour vérification.
 5.6b) La commande peut être retardée en attendant la vérification.
 5.6c) En cas d’impossibilité de vérification, la commande peut être annulée.
5.7) En cas de risque de perte ou vol, une signature pourra être exigée à la livraison. En l’absence de destinataire, la commande peut être retournée au dépôt local. Une pièce d’identité pourra être demandée pour le retrait.
5.8) Les commandes non réclamées seront retournées à Billiard Pro Zone. Le remboursement exclura les frais de livraison initiaux et les frais de retour.

6) Propriété intellectuelle :
6.1) Tout le contenu du site (texte, images, logos, logiciels) appartient à Billiard Pro Zone ou à ses fournisseurs et est protégé par la loi.
6.2) Il est interdit de reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées sans autorisation écrite.

7) Limitation de responsabilité :
7.1) Dans la limite permise par la loi, Billiard Pro Zone n’est pas responsable des dommages indirects ou consécutifs liés à l’utilisation du site ou à l’achat des produits.
7.2) Notre responsabilité totale ne peut excéder le montant payé pour le produit concerné.

8) Loi applicable :
8.1) Ces conditions sont régies par les lois du Québec, Canada.
8.2) Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux du Québec, Canada.

9) Modifications des conditions :
9.1) Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment sans préavis. Les conditions mises à jour seront publiées sur le site et l’utilisation continue vaut acceptation.


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